PREAM­BULE
L’association Ave­nir, Accom­pa­gne­ment à la sco­la­rité, est une asso­cia­tion Loi 1901, des­ti­née à pro­di­guer l’accompagnement sco­laire à des enfants des écoles pri­maires et du col­lège de LEO­GNAN et à pro­po­ser un ate­lier fran­çais pour adultes.

    1. FONC­TION­NE­MENT DE L’ASSOCIATION

1.1 Adhé­sion
L’adhé­sion des élèves et des appre­nants est annuelle et exi­gible à l’inscription.
Son mon­tant est fixé lors de l’As­sem­blée Géné­rale annuelle.
Il en est de même pour les inter­ve­nants pour qui les moda­li­tés de rem­bour­se­ment sont fixées en Assem­blée Géné­rale.

1.2 Horaires
Les dates de début et fin sont vali­dées en Assem­blée Géné­rale
    .Accom­pa­gne­ment à la sco­la­rité
Aucune sor­tie des enfants avant 18h30 n’est auto­ri­sée sans auto­ri­sa­tion écrite des parents.
L’association est ouverte les lundi, mardi, jeudi de 16H45 à 18H30, en dehors des vacances sco­laires et jours fériés.
. Ate­lier fran­çais pour adultes
L’association est ouverte les lundi et jeudi de 14h à 16h, en dehors des vacances sco­laires et jours fériés.

1.3 Pré­sence
La pré­sence des enfants doit être régu­lière et d’au moins deux jours par semaine.
Les absences doivent être signa­lées et ne donnent pas lieu à un rem­bour­se­ment de tout ou par­tie de l’adhé­sion annuelle.

1.4 Ins­crip­tion
L’ins­crip­tion est condi­tion­née :
.  Pour les enfants : par la com­plé­tude des fiches d’ins­crip­tion et d’adhé­sion, la signa­ture du règle­ment inté­rieur et la par­ti­ci­pa­tion des parents à la réunion de ren­trée.
.  Pour les inter­ve­nants : par la com­plé­tude de la fiche d’ins­crip­tion, la signa­ture du règle­ment inté­rieur et la par­ti­ci­pa­tion à la réunion de ren­trée.
.  Pour l’a­te­lier fran­çais pour adultes: par la com­plé­tude de la fiche d’ins­crip­tion et la signa­ture du règle­ment inté­rieur.

1.5 Locaux
L’association fonc­tionne dans des locaux prê­tés à titre gra­cieux par la com­mune de Léo­gnan.
Toute dégra­da­tion volon­taire pourra être fac­tu­rée au res­pon­sable légal du/des enfants concerné(s).
L’association a sous­crit une assu­rance mul­ti­risques pro­fes­sion­nelle à SMACL n°182862/N.

    2. DROITS ET DEVOIRS

2.1 Règles de vie
L‘ensemble des accom­pa­gna­teurs et des enfants se doivent un res­pect mutuel.
Les enfants, inter­ve­nants et appre­nants sont sous la res­pon­sa­bi­lité de l’association uni­que­ment dans ses locaux, aux horaires men­tion­nés et durant la période d’ou­ver­ture (cf. article 1.2) ainsi que lors des sor­ties.

2.2 Acti­vi­tés
Les enfants se doivent de par­ti­ci­per aux diverses acti­vi­tés pro­po­sées par l’as­so­cia­tion dans le cadre de l’accompagnement à la Sco­la­rité.

2.3 Liai­son Parents / Asso­cia­tion
Le régime de sor­tie de chaque enfant est fixé dans sa fiche d’inscription : départ seul (col­lège seule­ment) ou départ accom­pa­gné par la per­sonne men­tion­née dans la fiche.
En consé­quence, tout enfant accom­pa­gné pour son départ, néces­site obli­ga­toi­re­ment la prise en charge par l’adulte dans les locaux de l’association.
Des réunions entre parents et accom­pa­gna­teurs sont orga­ni­sées afin d’établir des bilans, pro­po­ser des évo­lu­tions, des acti­vi­tés. Les parents et accom­pa­gna­teurs se doivent d’y par­ti­ci­per.

2.4 Sanc­tions
Toute consta­ta­tion concer­nant :

• l’incivilité des enfants à l’égard des inter­ve­nants ou des enfants (impo­li­tesse, moque­ries, menaces, vol, gêne…),
• les absences répé­tées,
• le non res­pect des consignes don­nées par l’ac­com­pa­gna­teur,
• le refus de tra­vailler, faire ses devoirs

sera sanc­tion­née en fonc­tion de sa gra­vité :

• répri­mande,
• exclu­sion tem­po­raire,
• exclu­sion défi­ni­tive.

Pour cela, un per­mis à points est mis en place.
Les sanc­tions seront noti­fiées par écrit à la famille et ne seront pas sou­mises à rem­bour­se­ment de tout ou par­tie de l’adhé­sion.

Règle­ment inté­rieur Ver­sion 6.0